Les documents du syndicat

Les arrêtés préfectoraux

Les statuts

Les délibérations 

 

Les documents administratifs

Les rapports d'activité

 Le recueil des actes administratifs

La liste annuelle des marchés

 

Les documents du SCoT

 

La revision du SCoT (2017-2019)

L'enquête publique de 2019 (12 juin-12 juillet 2019)

  • Arrêté d'enquête publique (en attente de publication)
  • Avis d'enquête publique (en attente de publication)

Les pièces du dossier d'enquête publique

 

Les documents du SCoT approuvé en 2014


L'enquête publique de 2014

Les pièces du dossier d'enquête publique

 

Communication

Les documents Climat - Energie

Le Plan Climat Air Energie Territorial

Les documents approuvés le 28 novembre 2018

Diagnostics

Stratégie et programme d'actions

 

Le Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte

 

La Lettre du Plan Climat