Le SCoT approuvé le 30 septembre 2020
Rapport de présentation
- Livre 1 - Diagnostic territorial
- Livre 2 - articulation avec les documents de rang supérieur
- Livre 3 - Etat Initial de l'Environnement
- Livre 3 bis - annexes EIE
- Livre 3 ter - annexes EIE
- Livre 4 - Incidences notables du SCoT sur l'environnement
- Livre 5 - Justifications des choix du PADD et du DOO du SCoT
- Livre 6 - Mesures d'évitement ou de compensation des dommages du SCoT
- Livre 7 - Tableau de bord de suivi du SCoT
- Livre 8 - Résumé non technique des intentions et de la méthode
P.A.D.D.
D.O.O.
- Document d'orientation et d'objectifs
- DOO - annexes cartographiques
- DOO - analyse des espaces agricoles
- DOO - Trame verte et bleue
L'enquête publique de 2019 (11 juin-10 juillet 2019)
Les pièces du dossier d'enquête publique
- Avis des Personnes Publiques Associées
- Actes administratifs
- Bilan de la concertation
- Rapport du commissaire enquêteur
Les documents du syndicat
Les arrêtés préfectoraux
- Arrêté préfectoral relatif à la création du SyCoTeB – 21/12/2010
- Arrêté préfectoral relatif à l'extension du périmètre du SCoT – 15/05/2012
- Arrêté préfectoral relatif à l'extension du périmètre du SCoT – 14/06/2016
Les statuts
Les délibérations du comité syndical
- Délibération de prescription du SCoT et de définition de la concertation – 25/05/2011
- Délibération d'approbation du SCoT du Bergeracois – 02/12/2014
- Délibération d'extension du périmètre du SCoT du Bergeracois – 18/02/2016
- Délibération d'arrêt du projet du SCoT du Bergeracois - 16/01/2019
- Bilan de la concertation - 16/01/2019
- Délibération d'approbation du SCoT du Bergeracois - 30/09/2020
2022
Comité syndical du 1er mars
- Délibération 2022-01 Débat d'orientations budgétaires
- Délibération 2022-02 Débat Protection sociale complémentaire agents
Comité syndical du 7 avril
- Délibération 2022-03 Vote du compte administratif
- Délibération 2022-04 Approbation du compte de gestion
- Délibération 2022-05 Affectation des résultats
- Délibération 2022-06 Adoption du budget primitif 2022
- Délibération 2022-07 Publicité des actes du Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois
Comité syndical du 7 juillet (documents publiés le 13/07/2022)
Comité syndical du 6 décembre (documents publiés le 13/12/2022)
- Liste des délibérations
- Délibération 2022-10 Budget principal - Décision modificative n°1
- Délibération 2022-11 Renouvellement ligne de trésorerie
- Délibération 2022-12 Assurance statutaire du personnel
- Délibération 2022-13 Frais de déplacements temporaires du personnel du SYCOTEB : renouvellement des règles dérogatoire
2023
Comité syndical du 7 février (documents publiés le 09/02/2023)
Comité syndical du 13 mars (documents publiés les 20 et 22/03/2023)
- Liste des délibérations
- Délibération 2023-04 Affectation des résultats
- Délibération 2023-05 Adoption du budget primitif 2023
Comité syndical du 4 juillet (documents publiés le 17/07/2023)
- Liste des délibérations
- Délibération 2023-06 Rapport d'activité 2022
- Rapport d'activité 2022
- Délibération 2023-07 Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 et du règlement budgétaire et financier au 01/01/2024
- Règlement budgétaire et financier
- Délibération 2023-08 Renouvellement convention de mise à disposition de service pour la mise en conformité du traitement des données personnelles et changement de délégué à la protection des données
- Délibération 2023-09 Adhésion et approbation des statuts de l'ATD 24
Comité syndical du 5 décembre (documents publiés les 6 et 07/12/2023)
- Liste des délibérations
- Délibération 2023-10 Election d'un membre du bureau
- Délibération 2023-11 Assurance statutaire du personnel
- Délibération 2023-12 Listes dépenses à imputer aux articles 6232 et 6257 (6234 en M57)
- Délibération 2023-13 Décision modificative n° 1
- Annexe DM n°1
- Délibération 2023-14 Modalités de prise en charge frais de déplacements temporaires du personnel
- Délibération 2023-15 Prescription de la révision du SCoT du Bergeracois : définition des objectifs poursuivis et modalités de la concertation
2024
Comité syndical du 19 février (documents publiés le 22/02/2024)
Comité syndical du 7 mars (documents publiés le 18/03/2024)
Les délibérations du bureau syndical
2022
Bureau du 20 septembre
- Délibération B2022-03 Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLUi CC Pays Foyen
- Délibération B2022-04 Avis sur la modification n°1 du PLUi CC de la Vallée de l'Homme
- Délibération B2022-05 Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLUi CC de la Vallée de l'Homme
- Délibération B2022-06 Avis sur le projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Le Marais" - commune de Gardonne
- Délibération B2022-07 Avis sur le projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "La Castaniade" - commune de Bergerac
- Délibération B2022-08 Avis sur le projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Saint Christophe Nord" - commune de Bergerac
2023
Bureau du 12 septembre
- Délibération B2023-01 Avis sur Demande permis de construire serre photovoltaïque
- Délibération B2023-02 Avis sur projet centrale photovoltaïque - communes de Bergerac et St Nexans
- Délibération B2023-03 Avis sur projet centrale photovoltaïque - commune de BergeracDélibération B2023-03
- Délibération B2023-04 Avis sur projet de modification n°1 PLU Mussidan
Bureau du 19 octobre
- Délibération B2023-05 Avis sur projet PLUi CC Portes Sud Périgord
- Délibération B2023-07 Avis sur permis de construire usine de fabrication poudre gros calibre - commune de Bergerac
- Délibération B2023-08 Avis sur permis de construire bloc de serres agricoles de type multichapelles - commune de Bergerac
Bureau du 16 novembre
2024
Bureau du 23 février
Les documents administratifs
Les rapports d'activité
- Rapport d'activité 2013
- Rapport d'activité 2014
- Rapport d'activité 2015
- Rapport d'activité 2016
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2020
- Rapport d'activité 2021
Le recueil des actes administratifs
- Recueil des actes administratifs 2014
- Recueil des actes administratifs 2015
- Recueil des actes administratifs 2016
- Recueil des actes administratifs 2017
- Recueil des actes administratifs 2018 (1er semestre)
- Recueil des actes administratifs 2018 (2nd semestre)
- Recueil des actes administratifs 2019
- Recueil des actes adiminstratifs 2020
La liste annuelle des marchés
La communication
L'exposition itinérante SCoT (2017-2019)
- "SCoT mode d'emploi"
- Le mode d'emploi
- La fiche d'identité
- Le projet
- Les orientations et les objectifs
La Lettre du SCoT
Le Contrat de Transition Ecologique du Bergeracois
Le Plan Climat Air Energie Territorial
Les documents approuvés le 28 novembre 2018
Diagnostics
- Diagnostic des consommations énergétiques et des émissions de GES du territoire
- Synthèse du diagnostic Adaptation au changement climatique
- Evaluation de la sequestration du carbone
- Note GES SCoT
Stratégie et programme d'actions
- Stratégie bas carbone territoriale : objectifs et vision
- Programme d'actions 2018-2024
- Démarche de suivi et évaluation
- Note de préconisation pour la révision du SCoT
- Evaluation Environnementale stratégique
- Délibération prescrivant le Plan Climat Air Energie Territorial – 05/02/2015
- Diaporama du séminaire Plan Climat – 13/04/2016
- Réunion Publique : 05 décembre 2017
- La synthèse de la consultation publique
- L'avis de l'autorité environnementale
Rapport d'évaluation à mi parcours
Le Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte
La Lettre du Plan Climat
